Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTURNIX
M. MEUNIER Michel, Agissant pour le compte de la société COTURNIX en cours de formation

Numéro de dépôt :
4095229
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2024
COTURNIX de MEUNIER Michel

Présentation de la marque COTURNIX

Déposée le 3 juin 2014 par monsieur MEUNIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COTURNIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur MEUNIER Michel domicilié(e) 440 chemin de montessuie - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEUNIER Michel domicilié(e) 440 chemin de montessuie - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.

La marque COTURNIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTURNIX est expirée depuis le 3 juin 2024.


M. MEUNIER Michel, Agissant pour le compte de la société COTURNIX en cours de formation - 440 chemin de montessuie - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France


M. MEUNIER Michel - 440 chemin de montessuie - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.